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jeudi 23 novembre 2017

LOTISSEMENT :


     C’est une division d’une propriété immatriculée en plusieurs lots au but de construction, chaque lot devient par la suite un titre foncier.

Cette opération  comprend quatre phases :   
Avant-projet :

   Avant d’entamer le projet il faut préparer une liste de documents pour consultation au cadastre.
  •     Les points de rattachement.
  •     Les riverains;
  •       Le croquis du premier levé ;
  •        Assiette.

Projet de lotissement :
Après consultation il faut réaliser un projet de levé qui doit être approuvé par le cadastre afin de continuer le travail

Terrain

Une fois  arrivé sur terrain il faut :
  •     Établir les cheminements et les alignements qui doivent être bien fermé
  •      Implanter les bornes des lots à l’aide des coordonnées prises à partir du
Plan de l’architecte.            
  •      Effectuer les doubles rayonnements de chaque borne.
  •       Effectuer les repérages des nouvelles stations crées par les cheminements.
Bureau :

Pour établir le dossier de lotissement il faut suivre les étapes suivantes :
  •       Calcul des cheminements et des alignements
  •      Calcul des doubles rayonnements
  •       Calcul de la contenance de chaque lot.
  •       Dessin du plan de chaque lot sur Autocad après avoir le transmet sous forme DXF du Topogen.
  •       Dessin du croquis de levé sur lequel on mentionne le tableau de rayonnement avec toutes les bornes rayonnées, ses distances.
  •      Établissement du plan d’ensemble qui contient le tableau des surfaces de chaque lot et le reste de solde (rue de lotissement …) 
  •       Dessin de repérage des nouvelles stations de cheminement. 
  •          Effectuation du PV qui décrit la nature de chaque borne et ses riverains. 


Dossier de lotissement :
le Projet de levé : qui Comporte les points de rattachements et les lots avec ses bornes 
  •  Deux procès-verbaux de lotissement
  •      Un plan d’ensemble qui contient les tableaux de surfaces à déduire
  •      Croquis de levé (cheminement, rayonnement,..)
  •      Certificat administratif.
  •       Autorisation de lotir.
  •      Observations d’angles.
  •      Calcul de coordonnées et coordonnées adoptées.
  •      Repérage des stations.
  •      Calcul des cheminements, Alignements, et Rayonnements
Chaque lot doit être compris dans 2 chemises : une chemise verte dans une jaune qui comporte elle-même : Le tableau de contenance A +un tableau de calcul des contenances du lot un plan cadastral du lot.

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