MORCELLEMENT :

Le morcellement à pour objet de distraire une portion d’une propriété immatriculée pour l’élaboration d’un titre foncier distinct du titre original suite à une vente partielle, un partage, une donation…etc.

Ce travail aussi nécessite en plus de la phase consultation deux phases, la phase terrain et la phase bureau :

Ø Phase de consultation au niveau du cadastre :

En cas de morcellement la consultation consiste à la recherche des assiettes (calcul de contenance), et au tirage des plans (éléments de levé, repérage sur mappe éventuelle, morcellement, riverain).

Ø Phase terrain :

On a recherche sur le rattachement et on choisi les procédures topographiques (cheminements, alignement…) la plus convenable à levé les nouvelles bornes constituants le lot à morceler, et qui sont mises en place par un « agent borneur » du cadastre au moment du bornage de l’affaire.

REMARQUE : à la phase de recherche sur le rattachement, il faut respecter les normes cadastrales suivantes : les bornes doit êtres stationnées, le VZM (la stabilité des stations anciennes)…

Ø Phase bureau :

       Dans un premier lieu, il nécessite la saisie des observations sur TOPOGEN après on calcule de VZM pour vérifier la stabilité des points d'appuis, puis le calcul du cheminement, surface, rayonnements, avec respect des normes de la tolérance qu’elles ne doivent pas dépasser.

        En deuxième lieu, on a crée un calque de dessin individuel à une échelle détermine, et on a crée un fichier DXF qui va être traité à l’AUTOCAD. D’autre part, il faut crée aussi un calque de dessin d'ensemble pour établir un croquis de levé.