LOTISSEMENT :

     C’est une division d’une propriété immatriculée en plusieurs lots au but de construction, chaque lot devient par la suite un titre foncier.

Cette opération  comprend quatre phases :   

Avant-projet :

   Avant d’entamer le projet il faut préparer une liste de documents pour consultation au cadastre.

•     Les points de rattachement.

•     Les riverains;

•       Le croquis du premier levé ;

•        Assiette.

Projet de lotissement :

Après consultation il faut réaliser un projet de levé qui doit être approuvé par le cadastre afin de continuer le travail

Terrain

Une fois  arrivé sur terrain il faut :

•     Établir les cheminements et les alignements qui doivent être bien fermé

•      Implanter les bornes des lots à l’aide des coordonnées prises à partir du

Plan de l’architecte.            

•      Effectuer les doubles rayonnements de chaque borne.

•       Effectuer les repérages des nouvelles stations crées par les cheminements.

Bureau :

Pour établir le dossier de lotissement il faut suivre les étapes suivantes :

•       Calcul des cheminements et des alignements

•      Calcul des doubles rayonnements

•       Calcul de la contenance de chaque lot.

•       Dessin du plan de chaque lot sur Autocad après avoir le transmet sous forme DXF du Topogen.

•       Dessin du croquis de levé sur lequel on mentionne le tableau de rayonnement avec toutes les bornes rayonnées, ses distances.

•      Établissement du plan d’ensemble qui contient le tableau des surfaces de chaque lot et le reste de solde (rue de lotissement …) 

•       Dessin de repérage des nouvelles stations de cheminement. 
•          Effectuation du PV qui décrit la nature de chaque borne et ses riverains. 

Dossier de lotissement :

le Projet de levé : qui Comporte les points de rattachements et les lots avec ses bornes 

•  Deux procès-verbaux de lotissement

•      Un plan d’ensemble qui contient les tableaux de surfaces à déduire

•      Croquis de levé (cheminement, rayonnement,..)

•      Certificat administratif.

•       Autorisation de lotir.

•      Observations d’angles.

•      Calcul de coordonnées et coordonnées adoptées.

•      Repérage des stations.

•      Calcul des cheminements, Alignements, et Rayonnements

Chaque lot doit être compris dans 2 chemises : une chemise verte dans une jaune qui comporte elle-même : Le tableau de contenance A +un tableau de calcul des contenances du lot un plan cadastral du lot.