Instruction sur le GPS ANCFCC

Instruction sur le GPS ANCFCC Edition 2007

La présente instruction a pour objet de fixer les modalités d’utilisation du système GPS pour l’exécution des travaux de rattachement au canevas géodésique et ceux de levé de plans cadastraux. 

Cette instruction décrit la procédure à suivre et les conditions et règles à respecter pour chacune des opérations nécessaires à la réalisation des travaux de rattachement et de levé.

 Elle arrête également les modes de collecte des données, les normes d’observations, les critères de contrôle des données et d’analyse des résultats ainsi que la liste des pièces à présenter dans le dossier. 

Enfin, compte tenu de l’évolution que connaîtront les procédés utilisés par la technique GPS et compte tenu de l’expérience qui sera acquise par la pratique et les insuffisances qui pourraient être relevées, cette deuxième version de l’instruction en la matière est appelée en conséquence à être révisée.

SOMMAIRE

                        1) INTRODUCTION

2)  PROCÉDÉS GPS UTILISÉS EN TOPOGRAPHIE

 2-1 : Positionnement relatif en mode statique 

2-2 : Positionnement relatif en mode statique rapide

 2-3 : Positionnement relatif en mode cinématique Stop & Go 

2-4 : Positionnement relatif en mode cinématique temps réel (RTK)

 3 ) FACTEURS AFFECTANT LA PRÉCISION DU POSITIONNEMENT PAR GPS 

4 ) RÉALISATION D'UN PROJET GPS 

4-1 : INTRODUCTION 

4-2 : ÉTUDE ET CONCEPTION DU PROJET

 4-2-1 : Étude et établissement de l’avant projet

 4-2-1-1 : Documents nécessaires 

4-2-1-2 : Établissement de l’avant projet 

4-2-1-3 : Caractéristiques d’un point nouveau de rattachement à déterminer 

4-2.1.3.1 la visibilité satellites 

4-2.1.3.2 l’assise 

4-2.1.3.3 l’intervisibilité 

4-2-2 : Choix préalable des procédés d’observations 

4-3 : RECONNAISSANCE ET MATÉRIALISATION

 4-3-1 : Reconnaissance des points d’appui 

4-3-2 : Reconnaissance des propriétés à lever 

4-3-3 : Choix de l’emplacement des points nouveaux

 4-3-4 : Matérialisation 

4-4 : PROJET DÉFINITIF ET ADOPTION DES PROCÉDÉS D'OBSERVATIONS

 4-5 : OBSERVATIONS 

4-5-1 : Collecte des observations

 4-5-2 : Levé des bornes et des détails. 

4-6 : TRAITEMENT ET CONTRÔLE (statique, statique rapide ou cinématique Stop&Go) 

1) Traitement des Lignes de Base 

2) Qualification des résultats des lignes de base 

3) Ajustement du réseau 

4) Analyse et évaluation 

4-7 : CONSTITUTION DU DOSSIER

 4-7-1 : Sous dossier de levé par GPS

 5 : LEXIQUE 

6 : ANNEXE

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ÉTAPES DE CONTRÔLE ET DE VÉRIFICATION DES TRAVAUX TOPOGRAPHIQUE DE L’IMMATRICULATION D’ENSEMBLE IFE

Le régime foncier dit de " L’immatriculation foncière", a été instaurée au Maroc par le dahir du 12 Août 1913, tel qu’il a été modifié et complété par la loi 14-07 ;

 Il est caractérisé par la publicité et la force probante des inscriptions aux livres fonciers. 

Il présente des avantages juridiques, économiques, topographiques et sociaux. 

L’immatriculation foncière selon l’Art 6, du dahir du 12 Août 1913 tel qu’il a été modifié et complété par la loi 14-07 est lente, ce qui entrave sa généralisation. Afin de remédier à cette entrave l’ANCFCC, a eu recours à l’immatriculation foncière d’ensemble (IFE). 

Des zones dites « zones d’Immatriculation d’ensemble », pourraient être ouvertes et délimitées, à l’extérieur des périmètres des communes urbaines par arrêté du ministre de l’agriculture (Art 1 du dahir du 25 juillet 1969).

 Dans ces zones, l’immatriculation des propriétés foncières sera effectuée, dans les formes et conditions prévues par le Dahir N° 1-69-174 du 25 juillet 1969, et par les dispositions non contraires au Dahir du 12 Août 1913, tel qu’il a été modifié et complété par la loi 14-07.

 Je vous propose un document plus détaillé en format pdf qui présente  l'IFE  ÉTAPES DE CONTRÔLE ET DE VÉRIFICATION DES TRAVAUX TOPOGRAPHIQUE DE L’IMMATRICULATION D’ENSEMBLE téléchargeable

ÉTAPES DE CONTRÔLE ET DE VÉRIFICATION DES TRAVAUX TOPOGRAPHIQUE DE L’IMMATRICULATION D’ENSEMBLE

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Projets de bornages d'immatriculation foncière :

1 ) Récupération et vérification des dossiers fonciers relatifs aux affaires 


  2 ) Etablissement d’un avant projet 

  3 ) Sorties de reconnaissances

4 ) Densification du canevas de rattachement

  5 ) Critères du choix d’un point nouveau de rattachement


  6 ) Mission de levé

Mission de levé :

Après approbation de l’avant projet, le mode d’observation est arrêté en fonction de la nature de terrain, de la longueur des lignes de base et de la précision exigée. La densification du réseau se fait en mode statique rapide et le levé des bornes se fait en mode Stop&Go. Le levé des bornes doit être obligatoirement contrôlé, soit par une seconde détermination à partir d’un deuxième point ou par tout procédé topographique, tel que la mesure des distances entre bornes ;

Le levé d’une limite curviligne, bâtie ou non, doit comporter assez de points pour permettre la détermination du rayon de courbure et l’implantation de bornes sur la courbe. Le levé des limites naturelles est effectué après avoir matérialisé préalablement les points à lever par des piquets. Selon la disposition des lieux, on lève, selon les cas, soit l’axe du ravin, soit le bord de l’emprise. Il conviendra toujours de faire apparaître clairement toutes ces indications sur un croquis orienté à grande échelle, établi à vue au moment de la station.

Le levé et la détermination de tous les détails existants sur la propriété au moment des opérations est obligatoire, même s’ils ne figurent pas sur le croquis de bornage, ainsi que les détails riverains évalués à une distance de 2 cm de l’échelle du plan.

La collecte des observations doit respecter autant que possible les périodes arrêtées par le programme d’observation. Dans tous les cas les observations doivent être effectuées selon les normes suivantes :

-          Nombre de satellites >= 4 ;

-          PDOP<7 ;

-          Pour des lignes de bases >15 km l’utilisation de récepteur bi-fréquence est indispensable.

Critères du choix d’un point nouveau de rattachement :

Le choix d’un site du point doit être déterminé selon plusieurs critères. D’abord, les nouveaux points de densification doivent encadrer le site de levé et permettant d’avoir des lignes de bases inférieures à 5 km puisqu’on utilise le mode Stop&Go pour le levé. Ensuite, l’horizon du point doit être dégagé à partir d’un angle d’élévation de 15°. A l’intérieur d’un rayon de 50m, le site doit être dégagé de structures métalliques, de pylônes de lignes à haute tension ou des surfaces verticales ou horizontales pouvant réfléchir le signal des satellites (multi-trajets). Enfin, le point doit être implanté dans un endroit garantissant une pérennité et un inter-visibilité entre d’autres points pour une future exploitation (ANCFCC, 2007).

Densification du canevas de rattachement :

Il faut créer un minimum de points nouveaux pour garder une homogénéité du rattachement dans tout le projet et pour minimiser les séances d’observation et de traitement. 

Quand le GPS est mis sur place, on a tendance à créer des points inutiles. Suite à des contraintes d’homogénéité et de recouvrement entre les titres fonciers existants et les titres à créer, il est conseillé de se rattacher aux stations riveraines ayant servi pour lever les titres riverains. 

 Lorsqu’on travaille dans une affaire entourée de titres fonciers, on peut même utiliser la station totale pour le levé au lieu de mobiliser trois récepteurs GPS. On doit distinguer entre les affaires groupées et celles isolées. Dans le premiers cas, on crée de nouveaux points judicieusement situés par rapport aux parcelles à lever pour pouvoir faire un seul dossier de calcul.

Sorties de reconnaissances :

La première sortie a pour but de repérer les affaires à lever sur le terrain et de toucher les vraies difficultés caractérisant le site. La brigade formée généralement d’un opérateur et deux assistants doit être menue d’un véhicule tout terrain, d’un GPS de navigation, d’un ordinateur portable ou PDA, d’un tirage du fond topographique sur lequel sont reportées les affaires et les listes des points d’appui et leurs repérages. On visite les propriétés à lever en examinant les bornes de celles-ci. Pour minimiser les déplacements on visite au fur et à mesure les points de rattachement pour vérifier leur existence et leurs états (type de point, conservation du signal, du repère souterrain et des bornes ... etc.) (Annexe 4 : Fiche de sortie de reconnaissance). Ensuite, on analyse les résultats de cette sortie et on dresse un avant projet de rattachement et de levé.

La deuxième sortie de reconnaissance a pour objet de s’assurer de la stabilité des points d’appui et de l’homogénéité du réseau (même système). Pour cela, des sessions d’observation par GPS sont consacrées aux points d’appui et leur traitement est immédiatement effectué. Un récepteur de base est mis sur l’un des points et les baladeurs sont placés sur le reste des points. Les lignes de bases sont observées en statique rapide lorsque les points sont écartés et difficilement accessibles. Sinon, on adopte le mode Stop&GO en gardant les récepteurs mobiles sous tension pendant le déplacement d’un point à l’autre. Ceci permet d’économiser le temps sur les observations et sur l’initialisation qui est faite une seule fois.

Le contrôle de la stabilité et de l’homogénéité des points d’appui est fait sur la base de la comparaison des écarts entre les anciennes et les nouvelles coordonnées obtenues successivement à chaque fois qu’on fixe les coordonnées d’un ou plusieurs points. Il faut que les points aient le même système de coordonnées (Merchich, Gharb, Wargha, …etc.) et qu’ils soient compensés dans le même réseau de triangulation. En fait, la compensation en bloc est l’un des grands handicaps de l’infrastructure géodésique marocaine. Ceci est encore plus sévère avec l’avènement du GPS où on peut recourir à un rattachement distant d’une dizaine de kilomètres de la propriété à lever. Enfin, ces points doivent être dans la même zone de projection caractérisant la région. La connaissance de celle-ci doit être assurée pendant les premières phases de l’avant projet et ses paramètres sont introduits dans les logiciels de traitement et les récepteurs GPS (GPS de navigation et GPS géodésiques).

Lorsque les visites de reconnaissances sont faites, les points de rattachement sont choisis et le contrôle de stabilité est assuré, on passe à l’étape de la réalisation du projet définitif et son exécution.

Etablissement d’un avant projet :

Cette phase est faite au siège de l’entreprise pour son archive et les autres moyens qu’on ne peut pas mobiliser sur les lieux du projet (Résultats de l’enquête). En consultant les dossiers relatifs aux affaires à lever, on les classe d’abord par mappes cadastrales, puis, on prépare les cartes topographiques couvrant la zone du marché (généralement on dispose des cartes 1/50000). Ces cartes sont scannées pour faciliter énormément la suite du travail. Après chargement des cartes nécessaires sur le logiciel utilisé, on les géoréference par un minimum de 2 croisillons et un 3^ème point pour le contrôle.

Ensuite, les affaires à lever sont reportées sur la plate forme cartographique par les coordonnées approchées extraites des croquis de bornages. Cette opération nous permet de :

·         Connaître la situation géographique des parcelles à lever les unes par rapport aux autres pour pouvoir optimiser le déplacement dans les missions de levés ;

·         Connaître les accès optimaux pour arriver aux lieux ;

·         Estimer les difficultés terrain susceptibles d’être un handicap pour les missions de levés ;

·         Se renseigner sur le canevas géodésique couvrant la zone ainsi que les résultats des missions GPS antérieures ;

·         Se renseigner sur les affaires où il est catégoriquement impossible d’utiliser le GPS

(Ex : affaires situées dans une zone à couvert forestier très dense ou dans une zone à forte urbanisation).

Ensuite, on reporte les affaires sur les mappes cadastrales (mappes numérisées sont encore préférables) afin de repérer les titres fonciers et les réquisitions existant pour s’en servir dans un éventuel rattachement.

Après l’analyse des étapes précédentes, on procède aux consultations nécessaires pour disposer des listes des coordonnées des points de rattachement, des fiches signalétiques, des croquis de levé et de repérages, des calculs de contenances des titres et réquisitions riverains etc. Ces points sont reportés sur le fond cartographique préalablement établi, pour regrouper toutes les données et synthétiser un support complet pour dresser un avant projet de rattachement et de levé.

Pour la densification, les positions des points nouveaux doivent être encadrées par des points anciens. Tout nouveau point est déterminé à partir d’au moins 3 points anciens homogènes. Les points d’appui doivent être uniformément répartis en périphérie et à l’intérieur du nouveau réseau. (ANCFCC, 2007).

Récupération et vérification des dossiers fonciers relatifs aux affaires

Après adjudication du marché et réception de l’ordre de service, la première étape consiste à récupérer tous les dossiers fonciers relatifs aux affaires du marché. Cette opération doit être faite par l’IGT lui-même ou par son mandataire expérimenté dans la consultation des dossiers. Chaque dossier est constitué d’un croquis de bornage, d’un procès verbal et d’un bordereau foncier. Après récupération des dossiers, on procède à vérifier la conformité des dossiers en matière de description topographiques (limites, centroîde etc.) et des informations relatives aux propriétés. Parmi les difficultés généralement trouvées dans les croquis de bornages on cite : (Résultats de l’enquête).

-          Le manque de coordonnées du centroide ;

-          Le manque de l’indication des entres bornes ;

-          Le manque d’indication de l’échelle ;

-          Le manque ou faute de la contenance approximative.

Après avoir regroupé tous les manques, on avise le service du cadastre pour compléter les dossiers.

Délimitation :

         C’est une opération qui a pour but de délimiter une propriété afin d’établir un plan qui définit la contenance et la situation de cette propriété.

         Cette opération comprend 2 phases : phase de terrain et phase de bureau.

Ø Phase terrain :

         Cette phase nécessite une sortie sur le terrain, on effectue un Cheminement ou un alignement, puis on commence le levé de la limite de la propriété, au fur et à mesure, on dresse un croquis qui nous servira pour l’établissement du plan.  

Ø Phase du bureau :

         Cette phase consiste à établir un plan comprenant tous les renseignements (nom de propriété, le propriétaire, et la situation de la propriété) sur la parcelle délimité.

Rétablissement des Bornes :

C’est une opération qui consiste à réimplanter les bornes d’une parcelle à coordonnées connues dans le cas de disparition ou de déplacement sur le terrain.

Les phases d’un rétablissement :

    Phase cadastrale :

On essaie de consulter les éléments anciens du titre à rétablir :

• Pour les lotissements (urbains) on rassemble :

1. Le croquis de levé et la polygonale du lotissement pour chercher le rattachement.
2. Le calcul de contenance du lot pour savoir la surface.
3. Le plan de la propriété et parfois le plan d’ensemble du lotissement.

• Pour les bleds (rural) : on se base sur le calcul des coordonnées qui contient les éléments de levé et de calcul.

 Phase de terrain :

Sur le terrain on essaye, à partir des données de consultation, de chercher la parcelle a rétablit et les stations convenables pour effectuer ce travail.

Si on trouve que les visées à partir les stations disponibles vers les bornes se passent, on vérifie leurs stabilités et on calcul le gisement Gt _st/ref et les gisements et les distances depuis les stations vers les bornes et on commence l’implantation.

Si on trouve les stations disponibles ne servit pas pour effectuer le rétablissement on essaye par lesquelles d’effectuer un cheminement ou un alignement.

Après L’IGT rédige pour le propriétaire un certificat de rétablissement des bornes.

FUSION :

La fusion est l’opération qui permet la réunion de divers immeubles contigus appartements au même propriétaire. Cette fusion donne lieu à la naissance d’un titre foncier unique qui garde le numéro du plus petit nombre des titres fusionnés.

Les étapes de la procédure de fusion :

Ø Phase de consultation au niveau du cadastre :

La consultation en cas de fusion consiste à la recherche de deux assiettes (en cas de 2 terrain culturel : calcul de contenance de chaque terrain) ; et au tirage de 2 plan.

Ø  Phase de levé terrain :

Le levé consiste à lever les bornes de la nouvelle assiette d’une manière ordinaire.

Ø Phase de traitement bureau :

Cette phase consiste à réaliser les opérations suivantes :

-saisie sur TOPOGEN

-calcul du cheminement, alignement, rayonnement…

-dessin sur AUTOCAD

-report de la nouvelle assiette

-établissement du croquis de levé de l’affaire

-établissement du plan (les 2 terrains culturels)

-établissement du plan de terrain culturel considéré

-assemblage de SD de la fusion pour le dépôt au service cadastres.

MORCELLEMENT :

Le morcellement à pour objet de distraire une portion d’une propriété immatriculée pour l’élaboration d’un titre foncier distinct du titre original suite à une vente partielle, un partage, une donation…etc.

Ce travail aussi nécessite en plus de la phase consultation deux phases, la phase terrain et la phase bureau :

Ø Phase de consultation au niveau du cadastre :

En cas de morcellement la consultation consiste à la recherche des assiettes (calcul de contenance), et au tirage des plans (éléments de levé, repérage sur mappe éventuelle, morcellement, riverain).

Ø Phase terrain :

On a recherche sur le rattachement et on choisi les procédures topographiques (cheminements, alignement…) la plus convenable à levé les nouvelles bornes constituants le lot à morceler, et qui sont mises en place par un « agent borneur » du cadastre au moment du bornage de l’affaire.

REMARQUE : à la phase de recherche sur le rattachement, il faut respecter les normes cadastrales suivantes : les bornes doit êtres stationnées, le VZM (la stabilité des stations anciennes)…

Ø Phase bureau :

       Dans un premier lieu, il nécessite la saisie des observations sur TOPOGEN après on calcule de VZM pour vérifier la stabilité des points d'appuis, puis le calcul du cheminement, surface, rayonnements, avec respect des normes de la tolérance qu’elles ne doivent pas dépasser.

        En deuxième lieu, on a crée un calque de dessin individuel à une échelle détermine, et on a crée un fichier DXF qui va être traité à l’AUTOCAD. D’autre part, il faut crée aussi un calque de dessin d'ensemble pour établir un croquis de levé.

LOTISSEMENT :

     C’est une division d’une propriété immatriculée en plusieurs lots au but de construction, chaque lot devient par la suite un titre foncier.

Cette opération  comprend quatre phases :   

Avant-projet :

   Avant d’entamer le projet il faut préparer une liste de documents pour consultation au cadastre.

•     Les points de rattachement.

•     Les riverains;

•       Le croquis du premier levé ;

•        Assiette.

Projet de lotissement :

Après consultation il faut réaliser un projet de levé qui doit être approuvé par le cadastre afin de continuer le travail

Terrain

Une fois  arrivé sur terrain il faut :

•     Établir les cheminements et les alignements qui doivent être bien fermé

•      Implanter les bornes des lots à l’aide des coordonnées prises à partir du

Plan de l’architecte.            

•      Effectuer les doubles rayonnements de chaque borne.

•       Effectuer les repérages des nouvelles stations crées par les cheminements.

Bureau :

Pour établir le dossier de lotissement il faut suivre les étapes suivantes :

•       Calcul des cheminements et des alignements

•      Calcul des doubles rayonnements

•       Calcul de la contenance de chaque lot.

•       Dessin du plan de chaque lot sur Autocad après avoir le transmet sous forme DXF du Topogen.

•       Dessin du croquis de levé sur lequel on mentionne le tableau de rayonnement avec toutes les bornes rayonnées, ses distances.

•      Établissement du plan d’ensemble qui contient le tableau des surfaces de chaque lot et le reste de solde (rue de lotissement …) 

•       Dessin de repérage des nouvelles stations de cheminement. 
•          Effectuation du PV qui décrit la nature de chaque borne et ses riverains. 

La mise a jour :

C’est une opération topographique qui consiste à ajouter toutes les constructions à une propriété déjà immatriculée, aussi la mise à jour est le fait de s’assurer du bon emplacement des bornes d’une propriété, (de savoir si elle est bien construite au sein de ses bornes initiales).

  Cette opération se compose de trois phases :

Ø Phase de consultation au cadastre :

Cette phase exécutée par le géomètre avant qu’il sorte sur terrain.

Elle comporte la consultation pour rassembler tous les éléments permettant d’exécuter le levé, qui sont : le plan, le calcul de contenance, le croquis de levé, le calcule des coordonnées du titre de la propriété pour savoir la situation de l’affaire, ainsi que les titres riverains s’ils existent, et à partir de ces titres il faut chercher les points de rattachements ainsi que toutes les pièces nécessaires pour ce travail.

Ø Phase de terrain :

On commence par la reconnaissance de la propriété à lever, puis on cherche le rattachement (points de la polygonale), après on commence le levé  par la création d’un cheminement s’il est nécessaire ou d’alignement et on fait le double rayonnement des bornes de la propriété concernée et on levé les détails.

Puis on fait un chaînage des détails existants sur la terrasse tel que : cage d’escalier, patio, etc.

Ø Phase de bureau :

Le travail au bureau consiste à saisir des observations d’angles et à faire le calcul du V.Z.M des stations anciennes, le calcul d’alignement, le calcul de cheminement qui doit être fermé dans les normes de la tolérance et le calcul du double rayonnement tout en respectant les normes de la tolérance. Puis on dresse le croquis de levé pour y figurer les détails levés.

Les pièces du dossier technique de la mise à jour :

1.    Bordereau d’envoi.

2.    Contrat I.G.T.

3.    Calque de la mise à jour.

4.    Procès-verbal de la mise en concordance (en deux exemplaires).

5.    Tirages du plan de la mise à jour (4 tirages dont deux avec le liseré).

6.    Présentation synoptique de la mise à jour qui comporte :

ü Le cartouche qui comporte le numéro du titre le nom et la situation de la propriété la nature et la date du travail ainsi que les coordonnées de l’entreprise.

ü Un extrait de mappe pour situer l’affaire.

ü Un calcul d’alignement et de cheminement s’ils existent.

ü Liste des coordonnées qui comprend les coordonnées des bornes de l’assiette et les bornes nouvellement levées.

ü Le croquis de levé à une échelle approximative. Qui contient les stations de rayonnement, leurs natures et leurs provenances, les distances anciennes et nouvelles entre station, le rayonnement des bornes, les distances et les gisements entre les stations et les bornes, la consistance, distance entre bornes anciennes et nouvelles et les différents détails, les agrandissements pour les bornes qui présentent une disparité en X ou en Y de plus de 10 cm par rapport aux bornes anciennes à une échelle plus grande.

ü Le canevas de polygonal : on le reproduit à une échelle convenable, il présente toutes les stations d’alignement et de cheminement ainsi que leurs natures :

Ø Les anciennes stations avec leurs coordonnées, leur gisement, les chaînages anciens, les chaînages nouveaux, les angles anciens, les angles nouveaux & les provenances.

Ø Pour les nouvelles stations on note le gisement, la  distance observée dans le sens aller et le sens retour.

ü Le repérage des stations nouvelles : qui se fait seulement pour les stations ne comportant pas au moins trois rayonnements de longueur inférieure à 30 m chacun !

*SOT (sans opérations topographiques) : ce genre de mise à jour concerne les modifications qui affectent la consistance d’un lot. Pour effectuer ce travail, le géomètre n’a pas besoin d’exécuter, ni levé, ni calcul. Il suffit de chaîner les détails de la terrasse, et il dresse le plan et la présentation synoptique qui ne contient que, le cartouche, l’extrait de la mappe de repérage, les coordonnées  des bornes de la construction, le croquis de levé qui ne contient que le plan de la propriété avec les chaînages des détails.

les étapes d'un levé :

a-     Préparation de l’affaire au bureau :

         Avant de sortir sur le terrain, on consulte la mappe de repérage ou’ se trouve l’affaire et en prend un tirage de cette mappe pour le besoin, il est nécessaire de rassembler au préalable  toute documentation concernant le repérage, les coordonnées des points de Rattachement, les titres riverains… etc.

         Une fois les éléments de références sont rassemblés, on procède à une étude préliminaire pour connaître la procédure du levé la plus convenable, après on prend le matériel nécessaire pour se rendre sur le terrain.

b-    Phase de Terrain : 

         Dans les travaux auxquels  on a participe, nous avons procédé en premier lieu à la reconnaissance du terrain de la propriété à lever, puis à la recherche du rattachement de l'affaire avec GPS et ceci en se basant sur les titres riverains.

         Après on a procédé à l'opération de levé dans laquelle nous adoptons le levé par cheminement, alignement et rayonnement.

              

         Le levé doit comprendre les points de détails à représenter sur le plan et qui sont déjà mentionnés dans le croquis de bornage.

c-     Phase de Calcul :

    

         Le calcul dit topométrique fait appel à toutes les mesures d'angles et de distances, prise sur le terrain  pour déterminer les coordonnées compensées des bornes et points levés.

         A partir des coordonnées adoptées, on calcul la contenance analytique et on fait le report de ces coordonnées pour calculer la contenance graphique.

 Le Bornage :

Définition :

Le bornage est une opération à caractère juridique et technique, a pour but :

 - Délimiter les périmètres de la propriété par des bornes réglementaires bien  orientés avec marquage a la peinture rouge.

   - La détermination de la situation de la propriété, de sa consistance, de sa nature, de sa contenance approximative ainsi que des droits réels ou servitudes qui peuvent être relevé lors de bornage.

On distingue de différentes sortes de bornages :

- Bornage d’Immatriculation (B.I) : c’est la première phase d’immatriculation qui nécessite le repérage préalable pour avoir une situation exacte  de l’affaire.

- Bornage Complémentaire (B.C) : il s’effectue pour compléter une affaire déjà traitée dans un bornage d’immatriculation.

- Les affaires subséquentes : ce sont des opérations qui se font sur le terrain déjà immatriculé, et on peut citer comme exemple : Morcellement, la mise à jour, morcellement fusion, lotissement et copropriété.